Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES INTEGRALES PROFESSIONNELLES
AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE (Société d'Assurances Mutuelle)
AXA ASSURANCES IARD

Numéro de dépôt :
1752516
Date de dépôt :
27/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/05/2001

Présentation de la marque LES INTEGRALES PROFESSIONNELLES

Déposée le 27 mai 1991 par AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE (Société d'Assurances Mutuelle et AXA ASSURANCES IARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES INTEGRALES PROFESSIONNELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE (Société d'Assurances Mutuelle) domicilié(e) 76240 BELBEUF - France et AXA ASSURANCES IARD domicilié(e) S.A.,La Grande Arche - Paroi Nord, 92044 PARIS LA DEFENSE CEDEX41 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert HUD CABINET COLLIGNON - France.

La marque LES INTEGRALES PROFESSIONNELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES INTEGRALES PROFESSIONNELLES est expirée depuis le 27 mai 2001.

AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE (Société d'Assurances Mutuelle a également déposé les autres marques suivantes : ASSICAR


AXA ASSURANCES IARD MUTUELLE (Société d'Assurances Mutuelle) - 76240 BELBEUF - France

AXA ASSURANCES IARD - S.A.,La Grande Arche - Paroi Nord, 92044 PARIS LA DEFENSE CEDEX41 - France


Robert HUD CABINET COLLIGNON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-03

Assurances et finances.